RPS DUER INRS

Evaluer les RPS et les intégrer au DUER

 

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Lors de cette conférence, nous nous sommes intéressés à l’évaluation des risques psychosociaux (RPS) et à la manière de les intégrer au Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER), ceci grâce à deux outils conçus par l’INRS, l’Institut National de Recherche et de Sécurité.

Définition

Il est tout d’abord nécessaire de décrire les risques psychosociaux tels qu’ils ont été définis à l’INRS.

Les risques psychosociaux correspondent à des situations de travail dans lesquelles sont présents :

  • Du stress (c’est à dire, un déséquilibre entre les contraintes de travail et les ressources qui sont mis à la disposition du salarié pour y faire face) ;
  • Des violences externes (agressions et incivilités de la part du public) ;
  • Des violences internes (harcèlement moral, conflits dans les équipes, entres collègues).

Les risques psychosociaux sont des risques pouvant être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail. C’est ce que l’on appelle les facteurs de risque.

Ci-dessous, voici trois exemples de facteurs de risques psychosociaux :

  • Intensité et complexité du travail ;
  • Faible autonomie ;
  • Rapports sociaux dégradés.

Schéma---RPS-DUER

Les étapes classiques de l’évaluation des risques psychosociaux

L’évaluation des risques psychosociaux s’effectue en 5 étapes. C’est une démarche itérative.

 

Schéma-2--RPS-DUER

Pour chacune des étapes présentées ci-dessous, nous vous invitons à consulter les brochures  méthodologiques développées par l’INRS en cliquant sur les liens.

Etape 1 : Préparer la démarche de prévention

  • Impliquer les acteurs de l’entreprise qui ont déjà participé à l’évaluation d’autres risques professionnels ;
  • Suggérer la possibilité de mettre en place un groupe pluridisciplinaire (comité de pilotage) qui va inclure un ensemble d’acteurs pertinents par rapport à la démarche de prévention (=représentants du personnel, Service de Santé au Travail, etc.) ;
  • Collecter des données et des indicateurs sur la présence des risques psychosociaux au sein de l’entreprise. Ce premier travail permettra de repérer les secteurs de l’entreprise où il est nécessaire d’agir en priorité ;
  • Définir le périmètre des unités de travail qui sont les plus appropriées par rapport aux facteurs de risques psychosociaux.

Dans cette première étape, on développe des indicateurs de dépistage des risques psychosociaux. Pour juger de l’efficacité des actions mises en place, ces indicateurs peuvent être réutilisés, au moment de la réévaluation des facteurs de RPS (étape 5).

CONSULTER LES BROCHURES INRS :
Dépister les risques psychosociaux, Des indicateurs pour vous guider

Etape 2 : Evaluer les facteurs de RPS

  • Identifier et inventorier les facteurs de risques psychosociaux dans les unités de travail ;
  • Analyser les conditions d’exposition des salariés à ces facteurs de risques ;
  • Transcrire cette évaluation dans le Document Unique d’Evaluation des Risques.

 CONSULTER LES BROCHURES INRS :
Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU

Outil FAIRE LE POINT – Version générique

Outil FAIRE LE POINT – Version secteur sanitaire et social

Parfois, selon la complexité/gravité de la situation dans l’entreprise et la qualité du dialogue social, il peut être compliqué de réaliser une évaluation des RPS en interne. Dans ce cas, il est possible de faire appel à des ressources externes pour obtenir un diagnostic approfondi.

Si votre entreprise se retrouve dans ce cas de figure, nous invitons à consulter les deux brochures proposées ci-dessous.

CONSULTER LES BROCHURES INRS :
Stress au travail, Les étapes d’une démarche de prévention

Prévention des risques psychosociaux, Et si vous faisiez appel à un consultant ?

Etape 3 : Définir un plan d’actions

  • Proposer des actions d’amélioration des situations de travail ;
  • Prioriser et planifier ces actions ;
  • Reporter ces actions de prévention dans le Document Unique d’Evaluation des Risques afin de le compléter de manière efficace ;
  • Définir les moyens nécessaires à la réalisation d’un plan d’actions.

CONSULTER LES BROCHURES INRS :
Stress au travail, Les étapes d’une démarche de prévention

Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU

Outil FAIRE LE POINT – Version générique

Etape 4 : Mettre en œuvre le plan d’actions

  • Implanter les actions ;
  • Piloter la mise en œuvre des actions et en assurer un suivi.

CONSULTER LES BROCHURES INRS :
Stress au travail, Les étapes d’une démarche de prévention

Etape 5 : Réévaluer les facteurs de risques psychosociaux

  • Définir des indicateurs de suivi des RPS et en vérifier l’évolution ;
  • Réévaluer les facteurs de risques et l’exposition des salariés ;
  • Actualiser le Document Unique d’Evaluation des Risques ;
  • Réexaminer et ajuster le plan d’action précédent.

Quelques outils disponibles

  • Kit RPS DU, de l’ANACT. Cet outil repose sur l’analyse des situations de problèmes. (entrée par une approche qualitative des situations de travail ;
  • Adaptation de l’analyse des situations-problèmes, de l’ANACT.

Conception de deux outils INRS différents

Pour les entreprises de plus de 50 salariés

L’INRS a développé un outil spécialement dédié aux entreprises de plus de 50 salariés. Cet outil fait l’objet de deux brochures :

Brochure INRS ED 6139 : Risques psychosociaux et document unique. Vos questions, nos réponses

Brochure INRS ED 6140 : Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU

Pour les entreprises de moins de 50 salariés

L’INRS a également développé un outil pour les entreprises de moins de 50 salariés, selon deux versions :

Outil « Faire le point » – Version générique

Outil « Faire le point » – Version secteur sanitaire et social

Mis à disposition des entreprises, ces deux outils ont plusieurs points communs :

  • Ces deux outils sont auto-porteurs, c’est à dire qu’ils peuvent être utilisés en toute autonomie par les entreprises ;
  • Ces deux outils sont basés sur une catégorisation des facteurs de risques psychosociaux qui a été proposée en avril 2011 par un collège d’expert internationaux animé par M.Gollac. A l’issue de ces travaux, les experts ont proposés de catégoriser l’ensemble des facteurs de risques psychosociaux en 6 grandes familles :
  • Intensité et temps de travail ;
  • Exigences émotionnelles ;
  • Manque d’autonomie et de marges de manœuvres ;
  • Rapports sociaux au travail dégradés ;
  • Conflits de valeurs/conflits éthiques ;
  • Insécurité de la situation de travail.
  • Ces deux outils ne permettent pas de mesurer « un niveau de stress » ni de comparer les résultats entres plusieurs entreprises. Ils ont une valeur intrinsèque au sein de chaque entreprise ;

Voir le site du collège d’expertise : www.college-risquespsychosociaux-travail.fr/index.cfm

  • Ces deux outils comportent des grilles de questionnement à utiliser de manière collective et non en individuel. Ils sont conçus pour susciter le dialogue au sein d’un collectif de travail ;
  • Ces deux outils sont adaptés à l’entreprise dont la situation n’est pas dégradée (existence d’un dialogue social, absence de situation grave).

OUTIL RPS – DU, développé pour les entreprises de plus de 50 salariés

Cet outil a été réalisé avec le réseau des CARSAT

Brochure INRS ED 6139 : Risques psychosociaux et document unique. Vos questions, nos réponses

Cette brochure répond aux questions les plus courantes sur le sujet. Par exemple :

  • Pourquoi intégrer les risques psychosociaux dans le Document Unique ? ;
  • Les risques psychosociaux doivent-ils systématiquement figurer dans le Document Unique ? ;
  • Doit-on coter les facteurs de risques psychosociaux ?

Brochure INRS ED 6140 : Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU

Cette brochure comprend plusieurs parties :

  • Un guide d’utilisation à destination de l’animateur et des réunions de travail qui auront lieu autour des questions suggérées ;
  • Une grille d’évaluation des facteurs de risques psychosociaux. Elle se présente sous forme de questionnement fermé accompagné de commentaires question par question. Il y a au total 26 questions ;
  • Un tableau de synthèse ;
  • Des propositions de pistes d’actions.

OUTIL FAIRE LE POINT, développé pour les TPE / PME

Cet outil a été réalisé par un groupe pluri-institutionnel animé par la Direction Général du Travail. Il sert notamment à alimenter toute une réflexion sur comment les petites entreprises peuvent appréhender les risques psychosociaux.

Cet outil :

  • est intégré dans la rubrique « Petites entreprises » de la page RPS du site www.travailler-mieux.gouv.fr
  • Il s’articule avec l’outil « analyse des situations-problème » développé par l’ANACT ;
  • se présente sous forme de macro Excel téléchargeable sur le site de l’INRS ;
  • regroupe les six familles de facteurs de risques psychosociaux qui sont déclinés en un ensemble de questionnement (41 questions au total) ;
  • existe deux versions : une générique et une autre dédiée secteur sanitaire et social (avec un vocabulaire adapté).

L’utilisation de l’outil FAIRE LE POINT se fait en trois étapes :

  • Répondre aux 41 questions. Le questionnaire est imprimable, vous avez donc la possibilité de remplir la fiche Excel par la suite ;
  • Une fois que la macro est renseignée, un tableau de résultats affichant les différents niveaux de risques apparait. Dans cet outil, on retrouve les 6 grandes familles de facteurs de risques psychosociaux plus 2 autres thèmes :

o    L’impact des RPS sur l’entreprise et sur les salariés (pour la petite entreprise, cette catégorie permet de repérer l’impact des RPS déjà présents au sein de l’entreprise),
o    Quelques questions sur le contexte de prévention dans l’entreprise (ce thème essaie de saisir le niveau de culture de prévention présent au sein de l’entreprise).

  • La synthèse donne quelques explications sur les différentes familles de facteurs de risques, mais également des points de vigilance et des pistes d’actions.

Tous les contenus sont imprimables. Il est envisagé de faire évoluer la macro Excel sous forme d’application web.

Pour poursuivre, ou s’il n’y a pas eu de consensus, l’entreprise est invitée à utiliser l’outil d’analyse des situations-problèmes de l’ANACT.

Pour continuer à développer l’outil, l’INRS propose aux utilisateurs de remplir un questionnaire en ligne afin d’obtenir des retours d’expérience.


Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Valérie Langevin, Expert d’assistance conseil sur les RPS à l’INRS à l’adresse :

valerie.langevin@inrs.fr

Pour vous former à la prévention des risques psychosociaux ou à l’élaboration du DUER, contactez Prévat,
filiale de formation en Santé et Sécurité au Travail du SEST

01 80 87 60 13
www.prevat.fr


 

Compte rendu rédigé par

Nicolas Di Francesco, Responsable communication

Revu par Valérie Langevin

 

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